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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS T.I
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ETI CONSTRUCTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETI CONSTRUCTION
EDITIONS T.I, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3435739
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2026
ETI CONSTRUCTION de EDITIONS T.I

Présentation de la marque ETI CONSTRUCTION

Déposée le 16 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETI CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS T.I domicilié(e) Immeuble Pleyad 1, 39 Boulevard Ornano - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 985 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS T.I, Mme LEMAY Alexia domicilié(e) Immeuble Pleyad 1, 39 Boulevard Ornano - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque ETI CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETI CONSTRUCTION arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

EDITIONS T.I a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIQUES DE L'INGENIEUR , INSTANTANES TECHNIQUES , TI TECHNIQUES DE L' INGENIEUR , ETI EDITIONS T.I. , (Marque figurative) , ETI EDITIONS T.I. , ETI EDITIONS T.I. , TECHNIQUES DE L INGENIEUR , (Marque figurative) , TI TECHNIQUES DE L' INGENIEUR


EDITIONS T.I, Société par actions simplifiée - Immeuble Pleyad 1, 39 Boulevard Ornano - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 380985937


EDITIONS T.I, Mme LEMAY Alexia - Immeuble Pleyad 1, 39 Boulevard Ornano - 93200 - SAINT-DENIS - France


Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination n°453425 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2016 n°2622341 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-28

Disques ou bandes magnétiques, disques optiques, disques optiques numériques, supports d'enregistrement de données ou de programmes contenant ou non des bases de données ; programmes d'ordinateur enregistrés ; logiciels ; progiciels ; systèmes experts ; appareils d'enseignement ; équipements pour le traitement de l'information, banques de données.

Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues ; programmes enregistrés sur papier ; banques de données sur papier ; matériel d'instruction et d'enseignement manuels, catalogues, prospectus, journaux, périodiques, ouvrages édites sur fascicules mobiles, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, de périodiques, d'ouvrages ; programmes enregistrés sur papier, banques de données sur papier ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; ouvrages édités sur fascicules mobiles et périodiques.

Abonnements de journaux.

Services de transmission d'informations professionnelles, techniques et commerciales interactives ou non par terminaux d'ordinateur ; services de transmission de messages et d'images ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données, notamment à accès direct en ligne.

Edition de livres, de revues, d'ouvrages sur quelque support que ce soit ; édition de fascicules mobiles et périodiques, prêts de livres.

Services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels ; exploitation d'une banque de données juridiques ; conception (élaboration) de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels.